Ok. J'en ai aucune intention mais c'etait par pure curiosite.

Du point de vue juridique, la loi en France est très engagée du côté de l'auteur.
Chez nous, et en Europe, d'ailleurs, la règle est que si tu n'as pas expressément indiqué que tu procédais à une cession de tes droits de propriété intellectuelle sur une oeuvre dont tu es l'auteur, dans un contrat signé ET valide (qui ne peut être définitif mais compte pour un cadre d'exploitation bien défini), tu ne peux en être privé car ils sont fondamentalement inaliénables. On ne peut les exploiter sans ton accord, et celui ci doit t'être redemandé à chaque fois, sinon ça relève de la contrefaçon.

Hmm... Étant donné qu'il n'y a pas eu d'accord, tacite ou formulé, de cessations de droits sur les textes, je présume qu'ils appartiennent à leur auteur. Cependant, étant donné que Grospixels a été la première tribune public où le texte a été publié, le site doit avoir un droit de cité. Autrement dit, il est possible de tirer rénumération d'un texte précédemment publié sur Grospixels une fois publié ailleurs, mais à condition que l'origine première ait été citée je pense.

Je ne suis absolument pas sûr de ce que j'écris, donc à prendre avec des pincettes.

Ah ben tiens, les textes publies sont-ils avant tout la propriete de leur auteur ou de GP? Si par exemple je voulais publier par ecrit un de mes articles, devrais-je obligatoirement demander la permission? (je ne parle pas d'un point de vue moral mais purement juridique)

Pas bête comme question.

Mis à part les soucis de repompe ehonté de certains sites (genre emultest), c'est vrai que niveau statut y'a pas vraiment de nécessité de se couvrir d'une facon ou une autre.

En fait le seul souci c'est si un contributeur poste un test/dossier qui est ensuite repompé puis vendu dans une revue payante. Là dessus je sais pas non plus les recours possibles

Chez NA on est un peu dans la même optique qu'ici, on espère que l'anteriorité de nos textes suffira en cas de litige. Si litige il y a un jour.

De ce que je sais, l'équipe n'a jamais parlé d'une licence du type GNU ou CC pour les articles du site ou les posts du forum. Cependant, toute reprise partielle ou intégrale d'un des textes présents sur le site se doit de citer la source originale, avec un lien vers le site, le mieux étant encore d'éviter le "recopillage". Il y a eu d'ailleurs des choses de cet ordre par le passé, généralement repérées par les membres de l'équipe ou du forum et qui s'est traduit par une suppression de la copie incriminée ; d'ailleurs, en passant, est-ce que ta question, Nordine, concerne un de ces cas de figure ou encore est-ce de la curiosité ?

Grospixels est un site à but non-lucratif, tenu par des bénévoles - jamais un centime ne fut versé aux contributeurs, qu'ils soient réguliers ou irréguliers - et, de là, aucune contribution ne saurait être accepté d'un tiers extérieur qui aurait repris, partiellement ou en intégralité, un élément quelconque du site, texte ou design. Cependant, j'admets que ce point éthique n'est, pour l'instant, couvert d'aucune obligation judiciaire quelconque bien que je présume que le principe d'antériorité pourrait être probant en cas de litige. Je pense cependant qu'en attendant qu'une solution "officielle" soit proposée, tout le contenu du site est soumis au droit de la propriété intellectuelle et des droits voisins de facto. Il serait intéressant en tous cas de relancer cette problématique même si j'admets ne pas m'y connaître énormément en matière de juridiction. La question pourra également se poser si, un jour, est envisagé une publication physique ou immatérielle du contenu du site dans une anthologie à visée commerciale.

Il faut se poser ce genre de questions cependant ; les archives du site commencent à être conséquentes. Quel est le statut d'ailleurs des autres sites à but non-lucratif qui ont également un certain contenu ?

Il me semble avoir déjà posé la question en privé à Laurent il y a quelques années, mais n'étant pas sûr de sa réponse, je la relance:

Quel est le statut du contenu du site ? Plus précisément, à quel usage légal obéissent les articles, dossiers, interviews, grosmixs, grostrips et autres contenus créés pour le site ? Idem pour le code ou les éléments de design.

Ceux-ci sont-ils libres de droits ou, au contraire, restreints à un usage précis ? Quid, par exemple, d'une exploitation commerciale ou, à contrario, à but non-lucratif ? Est-il obligatoire ou non de citer la source et/ou l'auteur ? Peut-on publier tout ou partie de ces éléments sans une autorisation préalable ? Peut-on en faire une copie à usage privée et/ou une distribution publique ?

Je me pose les mêmes questions concernant le forum et ses très nombreux posts, qui pour certains pourraient sans problème faire office d'articles, voire de dossiers.

Avez-vous déjà discuté d'un passage sous licence type Creative Commons ou GNU par exemple ?