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Index du Forum » » Hors-sujet » » J'ai gagné une taxe douanière sur mon dernier colis Ebay... EDIT : les postiers sont mes amis !
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Auteur J'ai gagné une taxe douanière sur mon dernier colis Ebay... EDIT : les postiers sont mes amis !
Tonton Ben
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Joue à HearthStone, Overwatch, Diablo III ROS, Retropie

Inscrit : Dec 05, 2003
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De : Lille (le pays de la bière)

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Posté le: 2008-08-18 16:47
Alors, celle-là, je ne m'y attendais pas :

je viens de recevoir mon dernier colis avec 3 jeux PS2 jap (dont 2 neufs), commandés sur Ebay auprès d'un nouveau vendeur, dont la valeur d'achat n'excède pas 70€.

J'ai eu la super bonne idée de le faire venir en EMS, chose que je ne fais jamais d'habitude. La différence de tarif n'était pas énorme.

Je viens d'apprendre par mon épouse qui allait réceptionner le colis que le facteur me réclame 30€ de taxe douanière !

C'est la première fois en plusieurs années d'achat sur le ouèbe (et Ebay) que je me prends ce genre de choses. Ai-je moyen de contester ?

Merci pour vos réponses rapides. Ca me met les nerfs cette histoire.

maxxxxxx
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Joue à 7 Wonders, MK8, Lego Batman

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Messages : 1451
De : Lille

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Posté le: 2008-08-18 17:44
Malheureusement, les probabilités qu'un colis soit visé par les douanes est souvent plus élevé en EMS qu'en envoi simple (et c'est encore pire via UPS).
Et à ma connaissance, il n'y a aucun moyen de contester des frais de dédouanage...

RainMakeR
Chef de Rubrique Nécrologique
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Joue à Pokemon Shuffle, L'ere du fleau

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De : Toulouse

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Posté le: 2008-08-18 21:15
Bah en fait tu n'as pas à contester, tu as acheté hors de france, donc il faut bien que l'état se sucre.

Après faut se méfier, fedex par exemple te "dénonce" systématiquement
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Tonton Ben
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Joue à HearthStone, Overwatch, Diablo III ROS, Retropie

Inscrit : Dec 05, 2003
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De : Lille (le pays de la bière)

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Posté le: 2008-08-18 22:08
Arf, c'est la 1ère fois que je prenais l'envoi en EMS, il y avait genre 4$ de différence avec l'airmail. Après, mes vendeurs habituels, ils marquent une somme faible genre 10$ sur la valeur déclarée du colis... si ça se trouve, mon vendeur l'a joué transparent, et moi je prends très cher.

Je n'ai pas encore récupéré le colis, donc je n'ai pas plus d'explications, et j'ai juste un avis de passage Chronopost.

Mais enfin, quand même, 30€ de taxe pour 70€ de valeur marchande ! Sur le site des douanes, il y a des grilles tarifaires, et les jeux vidéos ne sont pas taxés par les douanes, il y a juste la tva.

20,6% de 70€, ça ne fait pas 30€, on est bien d'accord ?
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David
Glaçon du sentiment


Joue à Forza Horizon 3

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De : Lille, en l'an 3000.

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Posté le: 2008-08-18 22:16
Il me semble qu'outre la TVA, tu paies une taxe reversée aux services des douanes pour "frais de dossier".

Pour vos commandes, ne passez JAMAIS par Fedex / UPS / DHL / Chronopost / etc... Le peu de fois où je suis passé par eux, j'ai eu droit à des frais de douane. Par la poste classique, je les évite 9,9 fois sur 10.

  Voir le site web de David
Kaede
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Inscrit : Mar 06, 2002
Messages : 4886

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Posté le: 2008-08-18 22:22
Même constat que David. Avec Fedex / UPS je n'y ai jamais loupé.

Chronopost, c'est inclus dans EMS ?

Wild_Cat
Anarchy in the UK


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Joue à MusicMan Sterling 5

Inscrit : May 01, 2002
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De : Montréal, parce que je le vaux bien

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Posté le: 2008-08-18 22:24
C'est étonnant, j'aurais juré qu'une loi était passée récemment, qui abolit les frais de douane sur les colis d'une valeur inférieure à 150 euros (avant c'était 40). On en avait parlé à l'époque de l'affaire Prix Honteux de Rock Band en France.
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emixam
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Messages : 1131
De : Marseille

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Posté le: 2008-08-19 13:32
Je n'ai jamais payé de frais, meme avec chronopost, les personnes m'envoyant les colis indiquant un montant dans les 70 dollars.
Mon EEEPC et mes jeux STV venant du japon sont passé sans pb (par chronopost)
Le EEEPC était indiqué en tant que cadeau et emballé avec du papier cadeau avec des petits cochons roses....Ces japonais sont completement barges

Panda
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Joue à C'est compliqué

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De : Paris

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Posté le: 2008-08-19 20:14
Emixam, c'est clair qu'avec la mention cadeau, tu échappes aux douanes.

Perso, j'ai vu le changement. Avant, je passais par un site qui cochait la case cadeau. Je n'ai jamais payé la douane malgré l'envoi en EMS. Depuis que j'ai changépour passer par des sites qui jouent la transparence, j'ai payé 3 fois sur 4.

Comme l'indique David, le passage en douane et la taxation provoque le passage par la case "frais de dossier". A chaque fois, j'ai payé quasiment autant de frais de dossier que de taxes. C'est ce que je trouve le plus honteux dans cette affaire.

  Voir le site web de Panda
RainMakeR
Chef de Rubrique Nécrologique
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Joue à Pokemon Shuffle, L'ere du fleau

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De : Toulouse

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Posté le: 2008-08-19 20:25
Citation :

Le 2008-08-18 22:24, Wild_Cat a écrit:
C'est étonnant, j'aurais juré qu'une loi était passée récemment, qui abolit les frais de douane sur les colis d'une valeur inférieure à 150 euros (avant c'était 40). On en avait parlé à l'époque de l'affaire Prix Honteux de Rock Band en France.



Si t'as des infos là dessus ca m'interesse. Moi fedex se rapelle à mon bon souvenir. J'ai droit à la tva avec un calcul hasardeux, une tva sur la tva (en gros c'est ça) et une surtaxe parce que le carburant ça coute cher. Quand ma maman m'envoie le papelard je vais appeller pour gueuler. Faut pas deconner quand même.
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Tonton Ben
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Joue à HearthStone, Overwatch, Diablo III ROS, Retropie

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De : Lille (le pays de la bière)

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Posté le: 2008-08-19 22:41
Alors, attention, retournement de situation : je suis passé chercher mon colis cet après-midi à mon bureau de poste préféré... et cette charmante dame m'a gentiment remis mon colis, après la classique présentation de ma pièce d'identité, et une ch'tite signature...

... sans me réclamer les fameux 30€.

O_o

Pourtant, il y a un autocollant rouge géant sur le paquet qui indique : "TAXES DOUANES A PERCEVOIR".

Non, vraiment, les postiers sont sympas. Je tiens à leur dire merci. Le colis m'a bien sûr été remis avec deux exemplaires du bordereau de dédouanement. Non signé et non daté, certes, mais ils sont là, dans un pochette ouverte et scotchée au colis.

J'ai pu découvrir que ces 30€ se composaient à 50% de T.V.A., et à 50% de frais de dossier (ils doivent les graver dans le marbre à ce prix-là).

Donc, la leçon du jour : n'accablez pas votre préposé des P et des T lorsqu'il galère avec vos colis perdus, en retard, défoncés ou livrés chez le voisin d'à côté. Car il y aura 1 fois, peut-être seulement 1 fois, mais 1 fois tout de même, ou vous constaterez que le vent ne souffle pas dans le même sens. Non. Il y aura 1 fois où vous apprécierez son professionnalisme.

Alors, vraiment, merci. Vous pouvez compter sur moi pour le calendrier et les étrennes 2009 (de toute façon, ma femme kiffe ceux avec les chatons, mais j'y mettrai une sincère conviction).
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tof-1984
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Joue à la Super Famicom !!!

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Posté le: 2008-08-19 23:13
J'ai fait des recherches, tout est consigné sur ce site, [url:http://www.douane.gouv.fr]douane.gouv.fr[/url], mais il est assez fouilli.

Première chose : on ne paye pas de frais de douane dans l'ensemble de l'Union européenne ; on paye la TVA (ou assimilé) du pays, point. C'est la moindre des choses pour un espace de libre circulation des biens et des personnes... Mais il y a des restrictions sur certains produits, tabac et alcool notamment (comme pour certaines nationalités, étrangement).

Hors de l'UE :
Citation :

En France métropolitaine, vous pouvez recevoir en franchise de droits de douane, sous certaines conditions, des marchandises en provenance d’un pays extérieur à l’Union européenne, notamment celles achetées à distance.
(...)

Les franchises douanières
Vous pouvez recevoir en franchise de droits et taxes, sous certaines conditions, des marchandises envoyées par un particulier se trouvant hors de l’Union européenne.

Quelles sont ces conditions ?
- la valeur globale des marchandises ne doit pas excéder 45 euros ;
- l’importation doit être dépourvue de tout caractère commercial (importation occasionnelle, à usage personnel ou familial, et à titre gratuit) ;
- les seuils quantitatifs pour certaines marchandises doivent être respectés.

En dehors des franchises douanières, ci-dessus, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.


Il semblerait cependant que la franchise soit rabaissée à 22 euros dans le cas d'un envoi par un professionnel et pas par un particulier, mais je n'ai pas tout compris.

Voilà. Toujours d'après le site, les frais de douane sur un "Cédérom contenant des jeux" sont nuls, mais il faut s'acquitter de la TVA, qui s'élève à 19,6% sur ce type de produits. Sachant tout de même que la taxe s'applique au prix total lors d'un achat par internet, comprenant donc frais de transports et éventuelle assurance.
A noter "les objets comportant des images ou des représentations à caractère pornographique" sont taxés différemment. Je ne sais pas si certains jeux vidéos entrent dans cette catégorie.

Il est apparemment normal que le transporteur collecte la TVA et les frais de douane dans le cas d'un achat à distance.

D'après un forum dont je ne connais pas la fiabilité mais apparemment bien renseigné, trouvé via google, une somme variable peut être facturée par la société qui assure le dédouanement.
Il semble que la franchise soit relevée à 150 € à partir de décembre prochain seulement. Effectivement, comme Wild_Cat, j'avais entendu parler de cette loi, et il me semble que la franchise devrait être valable pour les achats en ligne (et pas seulement pour les envois entre particuliers, mais ça reste à vérifier).

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Lyle
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Posté le: 2008-08-20 00:30
Je confirme pour Fedex : à fuir. J'avais choisi cette option parce qu'un colis d'une commande passée chez Play Asia avait été livré en mon absence et que le livreur n'avais rien trouvé de mieux, trouvant porte close, que de le réexpédier à Hong Kong. Résultat : de nouveaux fdp + frais de dossier.

A noter, Tonton Ben, que l'addition peut arriver longtemps après. J'ai reçu le courrier me réclamant la somme bien un mois après la livraison. En plus, ils passent par une société de recouvrement. On peut pas s'empêcher de trouver ça vexant :/

J'en profite pour poser la question, quand on commande chez Play Asia ou un autre site de VPC et que l'on demande l'EMS, qui livre exactement ? Est-ce un transporteur ou est-ce le facteur habituel ? Depuis cette mésaventure, j'hésite à commander à nouveau chez Play Asia en EMS (sachant que ce mode d'expédition avait jusque ici ma préférence, car je n'ai jamais eu de frais de douanes).

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Panda
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Joue à C'est compliqué

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Posté le: 2008-08-20 07:42
Lyle, quand on commande en EMS, c'est Chronopost qui prend le relais une fois le colis arrivé en France.

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Tonton Ben
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Posté le: 2008-08-20 09:26
Citation :

Le 2008-08-20 00:30, Lyle a écrit:
A noter, Tonton Ben, que l'addition peut arriver longtemps après. J'ai reçu le courrier me réclamant la somme bien un mois après la livraison. En plus, ils passent par une société de recouvrement. On peut pas s'empêcher de trouver ça vexant :/


Alors, justement c'est ce que je me demande : étant donné que j'ai le colis, et le bordereau de dédouanement, on viendrait encore me chercher des noises ?

Lundi, mon épouse a refusé le colis parce que le facteur lui réclamait 30€, et il ne lui donnait pas si elle ne réglait pas. Là, je l'ai eu sans que l'on me signifie une quelconque amende à payer... en plus, j'ai le bordereau de dédouanement, suis-je encore attaquable ?
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RainMakeR
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Joue à Pokemon Shuffle, L'ere du fleau

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Posté le: 2008-08-20 23:00
bah tu vas faire comme moi tonton, mr la douane (moi c'est mr ups) va peut etre directement t'appeller. Mais bon comme c'est la poste je pense qu'ils t'embeteront jamais.

Tof, tes conditions sont cumulatives ou il faut juste une pour etre exempté ?
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RainMakeR
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Joue à Pokemon Shuffle, L'ere du fleau

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Posté le: 2008-08-21 21:24
Bon du nouveau. Ce que j'ai cru être une facture est en fait un reçu. En fait c'est une facture avec un gros tampon payé à garder comme justif ^^
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tof-1984
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Joue à la Super Famicom !!!

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Posté le: 2008-08-21 21:34
@RainMaker : Il faut remplir toutes ces conditions (moins de 45 euros, usage non commercial....) pour bénéficier de la franchise.
Les seuils quantitatifs dont ils parlent, c'est surtout valable pour les alcools, cigarettes, etc.

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CBL
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Posté le: 2008-08-26 16:52
Citation :

Le 2008-08-20 00:30, Lyle a écrit:
J'en profite pour poser la question, quand on commande chez Play Asia ou un autre site de VPC et que l'on demande l'EMS, qui livre exactement ? Est-ce un transporteur ou est-ce le facteur habituel ? Depuis cette mésaventure, j'hésite à commander à nouveau chez Play Asia en EMS (sachant que ce mode d'expédition avait jusque ici ma préférence, car je n'ai jamais eu de frais de douanes).


Idéalement quand tu commandes chez Play-Asia, il faut prendre le tarifs le plus bas (airmail). Ca met des plombes à arriver (une à deux semaines) mais ce n'est pas cher et je me suis jamais bouffé la douane.

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Panda
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Joue à C'est compliqué

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De : Paris

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Posté le: 2008-08-26 20:21
Ca fait une éternité que je n'ai pas eu un délais de une à deux semaines via airmail.
Mes dernières commandes, c'était plutôt 4-5 semaines. La dernière, j'ai même contacté le service client car je ne croyais plus recevoir mon colis.

Mais sinon, deux cas : soit c'est un jeu à pas cher, je passe par airmail,
soit c'est une commande importante et je passe par EMS. Et là est le piège car qui dit grosse commande dit gros montant, dit augmentation de la change d'être taxé .... et augmentation du montant de la taxe.

Pour résumer : j'ai arrêté l'import ....

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